Mots clés
9 mai
Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-Mer
Délégation à l’Outre-mer
Rapporteur : M. Rémy-Louis BUDOC
22 mai
Droits formels / droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes
Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur : M. Antoine DULIN
23 mai
Rio +20
Section des affaires européennes et internationales
Rapporteur : Mme Françoise VILAIN
26 ou 27 juin
La filière automobile : comment relever les défis d’une transition réussie ?
Section des activités économiques
Rapporteur : M. Patrick BAILLY
26 ou 27 juin
L’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs
Section de l’aménagement durable des territoires et section du travail et de l’emploi
Rapporteurs : M. Jean-Marie GEVEAUX et M. Thierry LEPAON
10 juillet
Réussir la démocratisation de l’enseignement supérieur : l’enjeu du premier cycle
Section de l’éducation, de la culture et de la communication
Rapporteur : M. Gérard ASCHIERI
11 juillet
L’investissement public : malgré les difficultés, une priorité
Section de l’économie et des finances
Rapporteur : M. Didier RIDORET
25 ou 26 septembre
Le coût économique et social de l’autisme
Section des affaires sociales et de la santé
Rapporteur : Mme Christelle PRADO
25 ou 26 septembre
L’emploi des jeunes
Section du travail et de l’emploi
Rapporteur : M. Jean-Baptiste PREVOST
9 ou 10 octobre
La valorisation de la forêt française
Section de l’agriculture, de la pêche et de l’alimentation
Rapporteur : Mme Marie de L’ESTOILE
9 ou 10 octobre
Performance et gouvernance de l’entreprise
Section des activités économiques
Rapporteur : Mme Amélie RAFAEL
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